Institut d'Etudes Occitanes - IEO, Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique
Numéro de dépôt :
4143805
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2024
Présentation de la marque Institut d'Etudes Occitanes
Déposée par voie électronique le 22 décembre 2014 par l'association loi 1901 Institut d'Etudes Occitanes - IEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Institut d'Etudes Occitanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-03 du 16 janvier 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Institut d'Etudes Occitanes - IEO domicilié(e) 11 Rue Malcousinat - 31000 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut d'Etudes Occitanes - IEO, M. Laurent GOSSET domicilié(e) 11 Rue Malcousinat - 31000 - Toulouse - France.
La marque Institut d'Etudes Occitanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut d'Etudes Occitanes - IEO, Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique - 11 Rue Malcousinat - 31000 - Toulouse - France
Institut d'Etudes Occitanes - IEO, M. Laurent GOSSET - 11 Rue Malcousinat - 31000 - Toulouse - France
Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.
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